Conditions Générales de Vente (CGV) de HistoryNovel SARL
Ces Conditions Générales de Vente (CGV) régissent les relations entre HistoryNovel SARL (ci-après « HistoryNovel ») et les abonnés (ci-après « l’Abonné ») du site www.historynovel.com. En souscrivant à un abonnement, l’Abonné accepte sans réserve les présentes CGV.
1. Objet des CGV
Les présentes CGV définissent les droits et obligations des parties dans le cadre de l’abonnement aux services proposés par HistoryNovel. Elles s’appliquent à tous les abonnements souscrits sur le site www.historynovel.com, quelle que soit leur durée ou leur formule. Toute souscription implique l’acceptation intégrale et sans réserve de ces CGV.
2. Description des Services
HistoryNovel propose un service d’abonnement donnant accès à des romans exclusifs, inspirés de faits réels, écrits par des auteurs expérimentés. L’Abonné reçoit 30 nouveaux romans par mois, disponibles uniquement sur la plateforme. Les romans sont accessibles en ligne et peuvent être téléchargés selon les options choisies.
3. Souscription à l’Abonnement
L’Abonnement est souscrit en ligne via le site www.historynovel.com. L’Abonné doit fournir les informations nécessaires (nom, prénom, adresse email, moyen de paiement) et accepter les CGV. Une confirmation de souscription est envoyée par email. L’Abonnement débute dès la validation du paiement.
4. Tarifs et Paiement
Le tarif de l'abonnement est indiqué sur le site. Le paiement est effectué par carte bancaire, PayPal ou tout autre moyen de paiement accepté par HistoryNovel. Les frais de transaction sont à la charge de l’Abonné.
5. Engagement et Résiliation
L’Abonnement est conclu pour la durée choisie : 1 mois. Il est renouvelé automatiquement à la fin de chaque période, sauf résiliation par l’Abonné au moins 48 heures avant la date de renouvellement. La résiliation s’effectue depuis l’espace abonné ou par email à info@history-novel.com.
6. Accès aux Romans
L’Abonné a un accès illimité aux romans disponibles pendant la durée de son abonnement. Parmi ces romans, il peut en choisir autant qu'il veut, dans la bibliothèque. Les romans sont accessibles en ligne et peuvent être téléchargés selon les options proposées. HistoryNovel s’engage à fournir 30 nouveaux romans chaque semaine, sous réserve de force majeure.
7. Responsabilités de HistoryNovel
HistoryNovel s’engage à fournir un service de qualité et à respecter les engagements pris dans le cadre de l’abonnement. En cas de dysfonctionnement du site, HistoryNovel mettra tout en œuvre pour rétablir le service dans les meilleurs délais. Cependant, HistoryNovel ne peut être tenue responsable des interruptions dues à des circonstances indépendantes de sa volonté.
8. Responsabilités de l’Abonné
L’Abonné s’engage à utiliser les services de HistoryNovel de manière conforme aux CGV et à la législation en vigueur. Il est interdit de partager, reproduire ou diffuser les romans sans autorisation. En cas de non-respect, HistoryNovel se réserve le droit de résilier l’abonnement sans remboursement.
9. Données Personnelles
Les données personnelles de l’Abonné sont collectées et traitées conformément à notre Politique de Confidentialité. Elles sont utilisées pour la gestion de l’abonnement, l’envoi des romans et, avec le consentement de l’Abonné, pour des communications marketing. L’Abonné peut exercer ses droits en nous contactant à info@history-novel.com.
10. Modifications des CGV
HistoryNovel se réserve le droit de modifier les présentes CGV à tout moment. Les nouvelles conditions seront applicables aux abonnements souscrits après leur publication sur le site. L’Abonné sera informé par email en cas de modification majeure.
En souscrivant à un abonnement, l’Abonné reconnaît avoir pris connaissance et accepté les présentes CGV. Pour toute question, contactez-nous à info@history-novel.com.